jeudi 5 mars 2015

Le Téléchargement illégal dans le monde anglo-saxon et français


TPE 2015
Lycée Gustave Eiffel

Dans le cadre des TPE, nous avons choisi le thème Consommation, et un sujet précis
 "Le Téléchargement Illégal dans le monde Anglo-saxon et Français".




Sommaire:


I° L'univers du téléchargement illégal.

1. Qu'est-ce que le téléchargement illégal ?
2. Pourquoi télécharge-t-on ?
3. Quelles sont les différentes formes de téléchargement ?




II° Le secteur va mourir.

1. Le secteur du domaine culturelle.
2. Les conséquences du téléchargement illégal sur ce dernier.
3. La possibilité de télécharger légalement et gratuitement en devenant un bien publique.




III° Comment lutter contre le téléchargement illégal?

1. Hadopi, une loi Française.
2. CCI, une loi Américaine.
3. Le téléchargement légal à petit budget.


IV° Conclusion.



VI° Bibliographie, Sitographie.


Dans le monde de l'informatique, le téléchargement est un secteur qui est fortement concerné. Il existe plusieurs moyen de télécharger mais particulièrement une qui nous intéresse: le téléchargement illégal. Le téléchargement illégal, est un sujet qui concerne la moitié de la population dans le monde. De ce fait, c'est un sujet qui revient à l'actualité, et prend une ampleur vraiment étonnante, qui a atteint les 20 milliards de téléchargement illégaux dans le monde en 2013. Nous nous intéressons à ce sujet, pour cela on se pose la question : Est-ce nécessaire de lutter contre le téléchargement illégal, quel en sont les conséquences?
Avec internet le téléchargement se banalise, à force de télécharger illégalement, les personnes ne se rendent pas compte des risques crée par ce dernier, donc on vera d'abord l'univers du téléchargement illégal qui aura pour but d'expliquer ce qu'est le téléchargement illégal pour les personnes qui pensent être conforme à la loi, mais ceci provoque la mort du secteur et dernièrement on vera si on peut avoir des alternatives pour lutter contre le téléchargement illégal?



I° L'univers du téléchargement illégal.
1. Qu'est-ce que le téléchargement illégal?

Le téléchargement illégal est le fait d'acquérir ou d'accéder via internet à des œuvres comme des films, des musiques, protégées par des droits d'auteurs. Les ayants droits, c'est-à-dire les artistes et les producteurs ne sont pas rémunérés. Le téléchargement illégal est la violation des droits d'auteurs qui est en la cause.
Lorsqu'un internaute partage des œuvres (films, musiques..) sur Internet sans la permission de l'auteur, l'internaute est responsable de la violation de la propriété intellectuelle car on peut partager des œuvres qui nous appartient pas et sans l'autorisation de l'auteur donc cela est illégal.
Néanmoins rien n'empêche de télécharger un bien culturel gratuit ou payant,d’être légal,s'il se fait avec l'accord de l'auteur ou représentants.
Mais en cas de téléchargement illégal les internautes s'exposent à des sanctions par les lois Hadopi en France et par CCI aux États-Unis.
Ces lois ont pour but de lutter contre le piratage sur Internet chargés d'avertir les personnes qui téléchargent illégalement avant le recours a des sanctions.
Dans le domaine musical le montant de la condamnation est de 1 à 2 euros par œuvre téléchargée illégalement. Le montant de la condamnation de dommages et intérêts sont plus élevés en cas de téléchargement d'un logiciel ou des films.
Aux États-Unis le téléchargement illégal coûte très cher. La RIAA (Recording Industry of America) est une association privée en ce qui concerne plusieurs professions dépendants des intérêts de l'industrie. Depuis 2007, la RIAA privilégie les accords, les avocats envoient des lettres aux personnes qui téléchargent illégalement et suspectent de leur proposer un abandon des poursuites en échange du versement d'une somme comprise entre 3 000 et 5 000 dollars.
En France, les sanctions sont différentes par rapport aux lois américains. La loi Hadopi impose la tâche de décider les sanctions pour les téléchargeurs illégaux. Les frais engagés par les ayants droits se limiteront au paiement de leurs bénéficiaires, chargés de surveiller sur les réseaux d'échange de fichier les personnes partageant illégalement des œuvres sur Internet.

2. Pourquoi télécharge-t-on?

Lorsqu'une personne ou une organisation effectue sans autorisation la copie, l'utilisation, ou la reproduction de produit logiciels qui sont protégés par des droits d'auteur est appelé « délit de piratage informatique », ceci qui est vraiment à l'actualité.
Il existe depuis longtemps un trafic illégal, depuis plus de dix ans, une importante quantité d’œuvres se fait télécharger illégalement sur le Web, privant ainsi le artistes d'un revenu qu'il leur appartient, faisant ainsi courir les joueurs dans toutes les directions. Le téléchargement illégal s'est répandu grâce aux différents formats de compressions tel que MP3,WMA et autre...
Aujourd'hui le partage de films,vidéos est devenu courant que celui des musiques,il y a une forte augmentation.De nos jours, on peut très facilement se procurer un grand nombre de films en les téléchargeant illégalement, donc gratuitement. Les personnes qui télécharge gratuitement voire qui partage les fichiers téléchargé illégalement sont insisté par la gratuité et la facilité de ce dernier.

L'avancée de la technologie a permis l'augmentation des capacités des apparition de lecteurs DivX ,de lecteurs DVD , de clés USB ou encore de disque dur externe. Cependant, le lecteurs DivX basé sur MPEG-4 est connu pour sa capacité à compresser de longs et gros fichiers vidéo en fichier bien plus légers et celui ci vient de sortir ça dernière version ce novembre dernier.
En France, le nombre de téléchargeur a reculé de 24 à 21% pour le téléchargement de films et de 40 à 34% pour les logiciels. La tendance se retrouve parmi presque toutes les couches de la population. Elle est notamment très marquée chez les jeunes de 18 à 24 ans.

Plusieurs facteurs incitent le consommateurs à télécharger plutôt qu'à acheter un DVD, d'après les « 22 raisons pour télécharger illégalement », certains points sont basé pour le prix et la simplicité de pouvoir rester chez sois et le téléchargé. Dans un premier temps, la différence de prix entre l'achat d'un film et celui de son visionnage illégal via un téléchargement est très grande, l'achat d'un DVD coûte entre 10 et 25 euros. Alors que celui qui télécharge un film par un logiciel de peer to peer ou sur un réseau Intranet paiera 0 euros.
Artists, moviemakers and other owners of content join public peer to peer a sharing files ober the Internet networks to see if the musics, movies and TV shows they've made are avaible and are being share without permission.
De plus, les disques durs externes ou les clés USB de grandes capacités permettent de stocker un grand nombre de films, ceux qui est pratique. La technologie DivX n'est pas de la même qualités de celle d'un DVD acheté, mais la différence de prix reste suffisamment conséquente pour convaincre le consommateurs de pratiquer le piratage.
Au cinéma, le prix d'une place se situe entre 5 et 10 euros. Là encore, le coût est élevé par rapport à la copie illégale. Par ailleurs, le cinéma constitue un spectacle que le visionnage d'un film sur ordinateur ne saurait pas remplacer ou imiter. Dans un deuxième temps l'attente du film en DVD est une des facteurs expliquant le téléchargement illégal, il faut attendre 6 mois après la sortie du film pour l'avoir en DVD, ce qui est vraiment long donc les personnes préfèrent les visionner en téléchargeant gratuitement.

L'avancée de la technologie est la cause principale du téléchargement sur Internet, au jours d'aujourd'hui, la technologie plus généralement l'utilisation d'Internet a permis au téléchargeur de télécharger facilement et ce qui l'évite de prendre sa voiture, de se déplacer. Il existe plusieurs raisons qui insiste qui les personnes à pirater et à diffuser les œuvres sur Internet mais une raison pure et simple le fait d'attendre juste quelque minutes pour pourvoir avoir l’œuvre en entier.

Frise chronologique de la sortie du film jusque la télé


3. Quel sont les différentes formes du téléchargement illégal?


Après avoir vu ce qu'est le téléchargement ainsi que les motivations des consommateurs à télécharger, nous allons nous intéresser aux différentes formes de téléchargements. Il en existe deux formes : la lecture en continu et le pair-à-pair.
La lecture en continu ou le « streaming » en anglais est malgré ce que l'on pense du téléchargement. 
La lecture en continu est l'envoi de contenu en direct mais cela reste du téléchargement car il y a un échange de données brutes entre le client et le serveur. Les données sont ensuite stockées provisoirement dans la RAM (mémoire vive). Le téléchargement n'apparaît donc pas sous forme de fichier et ne peut donc pas être réutilisé par le client à moins qu'il le ne télécharge à nouveau. Ce qui est totalement différent de la deuxième forme de téléchargement qui est la pair-à-pair.
Le pair-à-pair ou le « peer-to-peer » (P2P) en anglais est un réseau informatique où des ordinateurs sont tous connectés entre eux et où les consommateurs peuvent déposer ou prendre des fichiers en les téléchargeant. Les serveurs sont donc clients et vis-versa. A la différence du streaming, le pair-à-pair ou ce qu'on appelle plus communément le téléchargement c'est que les fichiers sont stockés sur le disque dur et peut être utiliser autant de fois que le consommateur le désir.


II°Le secteur va mourir.

1. Le secteur du domaine culturel.


Un bien culturel est un bien réel et évident relatif à un monde de culture traditionnelle où la société, le pays considère comme une importance particulière d'ordre historique,artistique,scientifique. Le bien culturel inclut le savoir faire et l'ensemble des traditions du pays.
Le bien culturel permet de se divertir dans le monde selon la tradition par exemple le support numérique favorise donc exploitation de nouveaux usages par des individus qui ne constituaient pas le public traditionnel des biens.
Le numérique offre aux industries culturelles une opportunité d'explorer de nouveaux biens.

Les biens culturels peuvent être dématérialisés et leur diffusion numérique est plus facile car la vitesse d'accès à Internet à augmentée. La facilité d'échange permet le développement d'offres commerciales mais facilite aussi l'échange sans contrepartie dite « piratage ».Le télachargement
concerne en grande partie les biens culturels, surtout chez les jeunes, ceux qui consomment plus sur Internet. Ce dernier est devenu un mode de diffusion de la culture riche à la fois de potentielet de problèmes.
 



2. Les conséquences du téléchargement illégal par ce dernier.

Nous avons pu constater que le téléchargement illégal avait des conséquences positives et négatives sur la société, certains tirent du positif avec la possibilité de télécharger gratuitement les contenus et d'autres en tirent du négatif,plus précisément les grandes enseignes, ainsi que les artistes, car leur but étant de faire du bénéfice, le téléchargement les en empêchent. 
On a pu remarquer ainsi que les le téléchargement illégal sont très partagés et créaient une réelle polémique.
Le marché français du disque comporte quatre acteurs prédominants : Universal Music France, Sony BMG Music Entertainment France, Warner Music France et EMI Music France qui représentent environ 80% du marché en valeur. Le reste des activités est conduit par des firmes qui opèrent souvent en partenariat avec ces grands acteurs. Les œuvres produit par ces éditeurs peuvent varier selon l'artiste, l'éditeur touche beaucoup plus que l'artiste lui même, le prix unitaire du disque : 50% sur un disque physique et 60% sur téléchargement illégal. Ceci touche les éditeurs donc les ventes baissent et leurs chiffres d'affaires aussi.

Selon le Syndicat National de l'édition Phonographique, le chiffre d'affaire des majors du disque est par exemple passé de 1,3 milliard d'euros en 2002 à 819 millions d'euros en 2006. Cette baisse a eu, selon les producteurs de musique, un fort impact aussi bien sur l'emploi que sur la création avec une baisse de 40 % du nombre de nouveaux artistes labellisés.

Plus de 93 % des films piraté en 2013, tel que le Hobbit:un voyage innattendu qui a atteint les 8,4 millions, tous comme Django unchained,8,1 millions. Malheureusement les films américains sont les plus touchés. 








les films les plus téléchargés

3. La possibilité de télécharger légalement et  gratuitement.

Un des moyens de lutter contre le téléchargement illégal serait de rendre tout le contenu culturel accessible à tous et donc le rendre gratuit ou à très faible coup. Le contenu culturel serait donc un bien collectif. Beaucoup de gens téléchargent illégalement pour avoir accès à la culture gratuitement et ils estiment y avoir droit. Une des solutions seraient de faire payer les contenus peu chers ou une de créer une taxe pour y avoir accès presque gratuitement et en illimité.

III° Comment lutter contre le téléchargement illégal?

1. Hadopi, une loi Français.

En France, la lutte contre le téléchargement illégal est assurée par Hadopi : la Haute Autorité de Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet.
 C'est une institution de la République créée à la suite de la loi « Création et Internet » du 12 juin 2009. Elle est venu en remplacement de l'Autorité de Régulation des Mesures Techniques de protection (l'ARMT). Elle est centrée sur les droits d'auteur sur Internet et, comme pour toute institution de la République, la protection de l’intérêt général. 
Cette institution est indépendante ce qui lui permet de pouvoir entendre différents point de vue et ainsi de pouvoir chercher un équilibre. Elle est actuellement dirigée par Mme Marie-Françoise MARAIS qui en est la Présidente. Mme MARAIS fut élue par les neufs membres du Collège le 8 janvier 2010. le Collège a pour mission de mettre en œuvre la loi Hadopi soit : développer l'offre légale et protéger les œuvres. Les neufs membres du Collège ont été nommés par différentes Cour, différents Conseil, Ministères, l'Assemblée Nationale et le Sénat. 
Dans l'institution se trouve la Commission de Protection des Droits (CPD) qui a pour but de lutter contre l'atteinte aux droits d'auteurs sur Internet. Elle est dirigée par Mme Mireille IMBERT-QUARETTA. Elle fonctionne par système de réponse graduée. 
Lors de l'infraction détectée par la CPD, un procès verbal est rédigé, les Fournisseurs d'Accès Internet (FAI) transmettent les informations à l'institution et un mail est envoyé dans les deux mois après l'infraction. Si de nouvelles constatations sont faites dans les 6 mois après le 1er avertissement, un mail ainsi qu'une lettre remise contre signature est envoyé pour interpeller le consommateur. Enfin si dans les 12 mois suivant le 2ème avertissement un téléchargement illégal est lancé, une lettre remise contre signature est à nouveau envoyé pour informer l'abonné de possible poursuites pénales. 
Ensuite Hadopi décide ou non de transmettre le dossier au parquet. Si le dossier est envoyé à la justice le consommateur risque une amende maximale de 1500€ . Auparavant une coupure internet était possible lors de la création de la loi Hadopi 2 voté le 28 octobre 2009 jusqu'à sa suppression le 8 juillet 2013. L'institution promouvoit également l'offre légale en attribuant aux sites proposant des offres légales un label certifié d'Hadopi. 
Tous ses sites sont répertoriés sur le site créé par Hadopi : offrelegale.fr et on compte au jour d'aujourd'hui environ 300 sites répertorié pour le téléchargement, streaming, vidéo à la demande le tout légalement dans tous les domaines que ce soit pour les films, la musique, les livres...

Exemple de lettre d'avertissement.

2. CCI, une loi Americaine.


The center of copyright information is like Hadopi in France but not completly. The Cci was formed to educate people more speacialy consummer of dowload illegaly. It is in charge of coordinating the actions of anti-hacking. The way granted to the CCI look like those of Hadopi.
Contrary to French Hadopi, the CCI is a private, arisen from an agreement between the assignees and the Internet service providers. In case of contesting, the American Internet user can turn around, at his expenses if he is actually at fault, towards a structure of arbitration. She has been chosen, it will be American Arbitration association, private structure too.
They begin with the sending of a series of e-mail informing about the criminal character of acts committed by the Internet user taken in obvious offence of illegal downloading.
Internet service providers hold the role of watchtower by spotting(locating) the offenders in the copyright of the cultural industry. After four warnings, the Internet service provider can reduce the debit(flow) of the connection of the Internet user even, for limited duration, suspend its access to the network .There in France is not the same because they proceeds to give a fine and to pay damage and interest to the author after they can cut the internet several month later.
The CCI, serves surout to embody the retort increased in the eyes of the American general public, in a logic of prevention. After bills anti-forgeries, which shook the Internet sphere, the American studios did not wish to take anymore the risk of antagonizing the opinion with a too technical project. The illegal downloading costs every year 373.000 jobs to the American economy, represent 16 billion dollars of lost income and 3 billion dollars of unpaid taxes, according to the given of Center for copyright information.
Today, there are too many way to acces to digital entertainement with many option. The CCI set up a web site for download legaly more precisly to watch legally it's a online website.



3. Le téléchargement légal, a petit budget.

le téléchargement légal est l'offre légale de musiques et de films sur Internet qui est gratuite ou payant par exemple les vidéos à la demande(VOD), la télévision en rattrapage(Replay).
Une offre légale de musique ou de film sur Internet rémunère les artistes et producteurs de l'oeuvre via les droits d'auteurs. Ces derniers sont rémunérés par la publicité et ou par une taxe pour une copie privée prélevée directement sur le prix des tablettes, lescteurs MP3...(on peut télécharger des films et des musiques légalement sur de nombreux sites web).
Lorsque l'offre est payante, le paiement de cette offre peut être effectué à l'unité ou par abonnement.
Par exemple s'il on achète un album de musique, on peut copié les morceaux de l'album pour un usage limité du cercle privé et familial donc il est permis de copier un morceau depuis l'ordinateur pour l'écouter sur le lecteur MP3.
En général les sites gratuits légaux n'offrent que des morceaux qui ne permettent pas de télécharger et de conserver ces morceaux. Les œuvres sont diffusées par les artistes eux-mêmes ou par des sites ayant obtenue l'autorisation.

La télévision de rattrapage (Replay) permet de visionner gratuitement les séries, les films pendant une période limitée sur leur site web qui sont déjà diffusés à l'antenne.


IV ° Conclusion
 
 
Suite à cette recherche nous avons pu constater que le téléchargement illégal avait un impact important dans le monde informatique et culturel. Ainsi, il existe plusieurs moyens d'atteindre les droits d'auteurs tel que le streaming et pair-à-pair. Nous avons également constaté que les lois présentent en France et aux États-Unis étaient très similaires mais pas identiques. Des offres légales ont étaient mis en place pour limiter le téléchargement illégal c'est donc une forme de lutte contre ce fléau. Nous avons pu en conclure que la lutte contre le téléchargement illégal est nécessaire même s'il sera impossible d'empêcher les téléchargements illégaux. Les pirates trouveront toujours un moyens de télécharger illégalement. Les conséquences de ces derniers et la non rémunération des ayants droits: c'est donc du vol.
 
V° Sitographie
 
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